Home AffairesLa SEC révise les exigences en matière de tests de connaissances et d’adéquation pour les investisseurs en jetons numériques

La SEC révise les exigences en matière de tests de connaissances et d’adéquation pour les investisseurs en jetons numériques

by Amélie Bernard

Les investisseurs en cryptomonnaies verront bientôt leurs exigences de qualification revues par la Securities and Exchange Commission (SEC). L’organisme de régulation américain a annoncé une modification des règles encadrant les plateformes de lancement de jetons (ICO), allégeant certaines contraintes tout en renforçant la protection des investisseurs.

À compter du 16 novembre 2025, les portails ICO devront procéder à une évaluation de l’adéquation de leurs clients à l’investissement dans les jetons numériques au moins une fois tous les deux ans. Cette évaluation permettra de s’assurer que les investisseurs comprennent les risques liés à ces actifs volatils. Cette nouvelle exigence s’inscrit dans une démarche visant à aligner la réglementation des ICO sur celle du secteur des valeurs mobilières et des actifs numériques en général.

La SEC a initialement proposé ces modifications afin de simplifier les procédures et de réduire la charge administrative pour les plateformes et les investisseurs. Les nouvelles règles prévoient que seuls les investisseurs non professionnels, les investisseurs fortunés et les personnes morales devront passer un test de connaissances avant d’investir. Ceux qui ont déjà réussi ce test seront exemptés de le repasser.

Ces changements interviennent après une consultation publique au cours de laquelle la majorité des acteurs du marché se sont montrés favorables aux propositions de la SEC. Les avis recueillis ont permis d’affiner le texte final, publié au Journal officiel. Les plateformes ICO devront désormais examiner et mettre à jour les informations relatives à l’évaluation de l’adéquation de leurs clients au moins une fois tous les deux ans, garantissant ainsi une surveillance continue des profils d’investissement.

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