La mosquée des quartiers Nord de Marseille a obtenu gain de cause face à la préfecture des Bouches-du-Rhône, qui avait ordonné sa fermeture temporaire. Le tribunal administratif a suspendu cette décision, estimant qu’elle portait atteinte à la liberté de culte et ne reposait pas sur une menace actuelle de provocation à la haine ou à la violence.
Le juge des référés a souligné que la fermeture du lieu de culte créait une situation d’urgence pour l’association et ses fidèles, notamment ceux à mobilité réduite. Il a également relevé que les propos et publications de l’imam, anciens ou récents, ne justifiaient pas une telle mesure.
« Cette décision est un soulagement », a déclaré à l’AFP Me Sefen Guez Guez, l’avocat de la mosquée. « Il est temps de laisser la mosquée poursuivre ses activités dans la sérénité. »
La préfète de police déléguée des Bouches-du-Rhône a toutefois indiqué que la préfecture reste convaincue qu’une mosquée ne saurait employer un imam condamné pour apologie du terrorisme sans faire l’objet de mesures administratives. Elle se réserve la possibilité de contester la décision du tribunal.
Cette affaire remonte à un an, lorsque la préfecture avait déjà menacé de fermer la mosquée. L’imam, Ismail (de son vrai nom Smaïn Bendjilali), s’était alors engagé à suivre une formation sur la laïcité afin de préserver l’ouverture du lieu de culte, malgré les tensions récurrentes avec les autorités.
En mai dernier, l’imam a été condamné à six mois de prison avec sursis pour avoir partagé sur le réseau social X un message lié à l’attaque du 7 octobre 2023 en Israël, un acte qualifié d’apologie du terrorisme. Il a fait appel de cette condamnation.
Le tribunal administratif de Marseille a noté que depuis le retour de l’imam à la mosquée, aucun comportement contraire à la loi de 1905 n’a été constaté, ni aucun fidèle impliqué dans des faits répréhensibles.
La préfecture avait initialement justifié sa décision par des prises de position jugées favorables à l’organisation terroriste Hamas et par une haine envers l’État d’Israël, dissimulée sous couvert d’antisionisme. L’imam s’était défendu lors de l’audience de vendredi en affirmant : « Je mets l’administration au défi de trouver une seule mosquée à Marseille où des rabbins et des prêtres viennent assister à la prière du vendredi. »
Il convient de rappeler que Georges-François Leclerc, préfet de Provence-Alpes-Côte d’Azur depuis janvier, avait déjà été débouté par le tribunal administratif dans une affaire similaire concernant le lycée musulman Averroès de Lille, où il avait retiré le contrat d’association avec l’État en 2023. Ce contrat avait finalement été rétabli en avril.