Home SantéComment les poursuites frivoles font grimper les coûts des soins de santé

Comment les poursuites frivoles font grimper les coûts des soins de santé

by Sophie Martin

Les plaintes pour faute médicale, souvent infondées, représentent un fardeau financier colossal pour le système de santé français, atteignant plus de 56 milliards de dollars (environ 51 milliards d’euros) par an. Cette spirale de litiges, alimentée par des intérêts divergents, impacte directement les patients et les professionnels de santé.

Trop souvent, des patients portent plainte non pas en raison d’une réelle erreur médicale, mais simplement par mécontentement envers leur médecin. Cette situation ouvre la porte à des poursuites opportunistes, encouragées par des avocats qui proposent des honoraires conditionnels – « si vous ne gagnez pas, vous ne payez pas » – et qui, pour étayer leur dossier, font appel à des experts médicaux rémunérés pour identifier une faute professionnelle.

Une fois la plainte déposée, une cascade de procédures se met en marche : le médecin est assigné, son assureur est impliqué, un avocat de la défense est engagé, et un contre-expert est sollicité. Malgré ces efforts, les médecins sont généralement déclarés non responsables. Pourtant, ce cycle se répète environ 85 000 fois chaque année, générant des coûts considérables.

L’ironie, soulignée par le Dr Howard Smith, est que ce montant de 56 milliards de dollars (environ 51 milliards d’euros) reste inchangé depuis 15 ans, comme si l’on acceptait ce coût comme inévitable. « Ce n’est que le coût des affaires », argumentent certains. Une attitude que le Dr Smith juge inacceptable, insistant sur le fait qu’il s’agit de « coûts évitables ».

La structure même du système de santé contribue à ce problème. De plus en plus de médecins rejoignent des réseaux de soins pour limiter leur exposition aux primes d’assurance responsabilité professionnelle. En conséquence, les patients, sans s’en rendre compte, ne consultent plus directement leur médecin traitant, mais un agent du réseau. Le réseau devient alors un intermédiaire dans les négociations avec les assurances, et les « bonnes pratiques » médicales sont souvent dictées par des considérations économiques plutôt que par les meilleures normes de soins.

Les avocats des plaignants justifient leur action en affirmant qu’ils ne font que leur travail, et ne sont rémunérés qu’en cas de succès. Néanmoins, ils génèrent plus de 2 milliards de dollars (environ 1,8 milliard d’euros) par an grâce aux règlements amiables – environ 27 000 affaires réglées. De même, les avocats de la défense, payés à l’heure par les assureurs, encaissent également 2 milliards de dollars (environ 1,8 milliard d’euros), qu’ils gagnent ou perdent le procès.

Les experts médicaux, souvent qualifiés de « mercenaires », contribuent également à ce coût exorbitant, avec des revenus annuels estimés à 2 milliards de dollars (environ 1,8 milliard d’euros). Au total, ces différents acteurs représentent 6 milliards de dollars (environ 5,5 milliards d’euros) sur les 56 milliards de dollars (environ 51 milliards d’euros) en jeu.

En fin de compte, ce sont les assureurs, puis les réseaux de soins, les assurances maladie, Medicare et Medicaid – et donc les contribuables – qui supportent le poids de ces coûts. Le Dr Smith développe actuellement un outil d’aide à la décision, basé sur un taux de confiance de 95 %, pour distinguer les erreurs médicales des complications naturelles. Bien qu’il reconnaisse que son outil, utilisé à titre personnel, ne résoudra pas à lui seul ce problème, il espère qu’il pourra au moins le protéger des poursuites injustifiées.

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