De nombreux médecins ignorent les risques cachés dans leurs contrats de travail, notamment les clauses imposant un seuil minimal de production basé sur les wRVU (valeur relative des unités de travail). Ces accords, en apparence anodins, peuvent entraîner des conséquences financières importantes et compromettre l’autonomie professionnelle.
Le principal problème réside dans l’interprétation de ces seuils. Certains contrats stipulent un salaire garanti, même si le médecin n’atteint pas le nombre de wRVU requis. Cependant, il est plus fréquent que le salaire soit conditionné à l’atteinte de cet objectif, avec la possibilité d’une réduction en cas de non-respect. Dans ces situations, le médecin ne perçoit pas un salaire fixe, mais plutôt un acompte sur ses revenus futurs, et peut même être tenu de rembourser une partie de ses gains si le seuil n’est pas atteint.
Cette dernière option est particulièrement préoccupante, car elle prive le médecin de toute sécurité financière. Ses revenus dépendent entièrement de sa productivité, mesurée en wRVU. Si le volume de patients est insuffisant, par exemple en raison d’un manque de promotion de la clinique par l’employeur, le médecin en subira les conséquences financières. Un cas récent illustre cette situation : un médecin, volontaire pour remplacer un collègue à la retraite dans un autre établissement et affecté à un site avec une clientèle importante, s’est vu imposer des seuils de production constamment revus à la hausse par son employeur, malgré une fréquentation insuffisante du site d’origine.
Les négociations annuelles de renouvellement de contrat ont été l’occasion pour l’employeur de tenter d’introduire des clauses de récupération, permettant de pénaliser le médecin en cas de non-atteinte de ces objectifs irréalistes. Après des mois d’incertitude, le médecin a finalement cherché un autre poste, et il est désormais possible de négocier la suppression du seuil, bien que le processus ait été éprouvant.
Il est courant de constater que les seuils de wRVU fixés sont supérieurs à la productivité moyenne des médecins. Cela pourrait être acceptable si les salaires étaient également supérieurs à la moyenne, mais c’est rarement le cas. Les données de référence de la Medical Group Management Association (MGMA) peuvent être utiles pour évaluer le caractère raisonnable d’un seuil. La MGMA fournit des informations sur les salaires, la production de wRVU et les ratios de rémunération. En règle générale, un seuil de production de wRVU ne devrait pas dépasser le salaire médian pour un médecin dont la rémunération est également médiane.
En outre, il est essentiel de comparer le seuil proposé à la production historique du médecin, surtout s’il travaille déjà dans l’établissement depuis plusieurs années. Imposer un seuil nettement supérieur à sa productivité habituelle n’a aucun sens. Enfin, aucun médecin ne devrait être soumis à un seuil de wRVU pendant ses premières années de pratique, car l’employeur ne devrait pas faire porter le risque financier à un jeune professionnel. Un salaire garanti est indispensable pendant au moins un à deux ans.
Il est également crucial que le médecin puisse vérifier les calculs de productivité. Les contrats ne devraient pas se contenter d’exiger une confiance aveugle dans les chiffres fournis par l’employeur. Le médecin doit avoir le droit de contrôler les données et de s’assurer de leur exactitude.
Un autre point important concerne le moment où les wRVU sont considérés comme « acquis ». Certains contrats estiment que les wRVU ne sont crédités qu’une fois qu’ils apparaissent dans le système de facturation de l’employeur. Or, des retards ou des erreurs de facturation peuvent affecter la prime de productivité du médecin. L’accord devrait donc prévoir que les wRVU sont crédités à la date de la prestation, afin de protéger le médecin contre les problèmes de facturation.
En conclusion, il est possible pour un médecin de négocier un contrat raisonnable, même en présence d’un seuil de wRVU, à condition d’être conscient des pièges potentiels et de se faire conseiller par un expert.